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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements REGNAULT
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STABILIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILIOR
Etablissements REGNAULT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1566280
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1999

Présentation de la marque STABILIOR

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements REGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements REGNAULT domicilié(e) Chemin des Huguenots, 26005 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque STABILIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILIOR est expirée depuis le 20 décembre 1999.

Etablissements REGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRAYOMARKER , GARAP , VALCOLOR , TOTEM , CRAYOMARQUEUR , R , PINSOCOLOR , CRAYOMATIC , ATOGLASS , MAGIC PEN


Etablissements REGNAULT (Société anonyme) - Chemin des Huguenots, 26005 VALENCE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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